VOTRE GUIDE
1. Votre taille
2. Le retour de votre colis
3. Les matières
4. Les conseils d'entretien
5. Les conditions générales de vente et d'utilisation
1. Votre taille
Le Teddy se porte à l’envie.
Certains les aiment cintrés, d’autres larges … Bref il y a mille façons d’aimer et de porter le Teddy !
Si vous portez le Teddy de manière « classique », vous pouvez consulter le tableau ci-dessous et
vous serez sûr de choisir la taille qui vous convient.
Pour information les mensurations de nos 2 mannequins :
Jimmy : Taille 188 Cm – Poids 88 Kg
Seb : Taille 186 Cm – Poids 83 Kg
Prenez soigneusement vos mesures, avec un mètre ruban et sans serrer.
Le tour de poitrine se mesure bien horizontalement à l'endroit le plus fort.
L'ampleur nécessaire au vêtement est prévue.
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| Tour de poitrine(en cm) |
Correspondance des tailles |
De 88 à 92
De 92 à 96
De 96 à 100
De 100 à 104
De 104 à 108
De 108 à 112
De 112 à 116
De 116 à 120
De 120 à 124
De 124 à 128 |
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XS
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2. Le retour de votre colis
Si votre vêtement ne vous convient pas, ou si la taille n'est pas la bonne, www.teddy-cuir.com s'engage à vous l'échanger sans frais, à vous faire un avoir du montant de votre achat ou à vous rembourser votre commande (à l’exception des frais d’expédition déjà engagés).
Pour cela, demandez-nous un numéro de retour par e-mail ou par téléphone en nous expliquant le motif de votre retour. Vous recevez ce numéro sous 48 heures. Il vous suffit ensuite de remettre le vêtement dans son emballage d'origine en précisant votre numéro de retour.
L’expédition retour de votre colis doit se faire en colissimo suivi à l’adresse suivante : LC SAS – TEDDY CUIR - 19 quai Augagneur – 69003 Lyon.
Dès réception de votre colis et après examen de votre article, www.teddy-cuir.com vous fera parvenir l’article souhaité en échange ou vous remboursera par virement bancaire.
En cas d’échange, vous ne repayez pas le port, la deuxième expédition est à notre charge.
Une question concernant le retour de votre colis ?
Contactez nous : info@teddy-cuir.com
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3. Les matières
Le cuir pleine fleur :
Le cuir pleine fleur est celui qui, une fois tanné et n'ayant subi aucune autre altération, est utilisé dans la totalité de son épaisseur et exposé, côté fleur (surface supérieure) sur le dessus de la tige. Ce type de cuir est très résistant et très imperméable. On peut en tirer une finition très soignée et très lisse.
C'est le traitement le plus "noble" qui conserve la fleur du cuir dans son intégralité. C'est à partir du cuir pleine fleur que les plus beaux vêtements en cuir sont élaborés, et notamment les finitions suivantes :
Le cuir plongé : la peau d'agneau est colorée par immersion mais n'est pas protégée. Seules les très belles peaux subissent ce traitement. Elles sont souples, très douces mais aussi plus fragiles tant que les peaux ne sont pas patinées. Ce sont les plus beaux cuirs, mais aussi les plus chers.
Le cuir nappa / voilé : un traitement de surface protecteur est appliqué sur les peaux d'agneau, de chèvre ou de veau teintées par immersion. Le cuir nappa est souple et résistant au soleil et aux intempéries. Il donne un aspect proche du cuir plongé, même si les finitions sont moins naturelles.
Le cuir grainé : la peau d'agneau subit un traitement qui fait ressortir le grain de la peau.
Le cuir vieilli : la peau de veau, mouton ou vachette est pigmentée et ombragée en surface afin de donner un "aspect patiné" au cuir.
Le nubuck :
Le Nubuck est un traitement spécial des peaux d'agneau de buffle ou de veau qui sont poncées et non finies. Ce traitement donne des vêtements de cuir souvent moins fragiles et d'un aspect plus "patiné". On trouve différentes finitions de nubuck :
Le Cuir Skipper : la peau d'agneau, de buffle ou de vachette teintée avec de la cire, mais la finition donne un effet marbré 2 tons.
Le Cuir Destroy : la peau de chèvre est teintée avec de la cire et feutrée. Le grain de la chèvre étant irrégulier, le dessus du grain apparaît brillant.
Le Cuir Huilé : la peau de vachette ou mouton est teintée avec une huile.
La croute de cuir :
La matière première est un matériau à l'aspect fibreux provenant de la refente des cuirs épais. La peau est poncée et le plus souvent retravaillée afin de lui donner un "aspect velours". Cette finition de cuir donne souvent des vêtements premier prix et bas de gamme.
Le cuir velours ou "Le Daim" :
Les peaux de chèvres, de porc ou d'agneau sont travaillées sur l'envers et poncées afin de leur donner un "aspect velours". La matière première est de meilleure qualité que celle des traitements en croûte de cuir.
Une question concernant les matières ?
Contactez nous : info@teddy-cuir.com
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4. Les conseils d'entretien
La peau est un produit naturel qui peut, à ce titre, comporter des imperfections (marques de veines, cicatrices, nuances de teinte). Telles sont les caractéristiques naturelles qui différencient le cuir de toute imitation.
Si la peau n'est pas douce, l'usage l'assouplit et l'amolit.
Si la peau dégorge au début, appliquer la totalité d'une bombe imperméabilisante.
Le cuir est une matière vivante : il n'est pas nécessaire de l'entretenir quotidiennement.
Seule une ré-imperméabilisation est utile de temps en temps.
Evitez au maximum toutes les cires et autres cirages qui ne feront que dénaturer votre vêtement.
Entretien du Cuir :
- Le nettoyer avec un lait pour cuir et pour les endroits plus gras, comme le col, avec un aérosol détachant
- Appliquer tous les six mois, ou après une grosse pluie sur le vêtement sec, une bombe imperméabilisante
- Le repasser si nécessaire à fer très chaud, en protégeant le cuir par un tissu sec
- Nous le confier tous les 2 ou 3 ans pour un dégraissage (nettoyage et teinture) afin d'unifier la couleur.
Entretien du Nubuck - Skipper :
- Nettoyer avec une brosse à nubuck sur le vêtement sec, notamment après avoir pris la pluie
- Appliquer tous les six mois, ou après une grosse pluie, une bombe imperméabilisante sur le vêtement sec
- Nous le confier tous les 2 ou 3 ans pour un nettoyage.
Entretien du Daim :
Après la pluie :
- Laisser sécher
- Brosser ensuite les éventuelles tâches de pluie avec une brosse à daim
- Appliquer un imperméabilisant
Si vous faites une tâche de gras :
- Appliquez de la terre de Sommières
- Laissez agir plusieurs minutes
- Frottez avec une brosse à daim ou une épaulette en mousse.
Recommencez l'opération si nécessaire.
Une question concernant l'entretien de votre vêtement ?
Contactez nous :info@teddy-cuir.com
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5. Les conditions générales de vente et d'utilisation
Article 1 – GENERALITES
Les présentes Conditions Générales de vente et d’Utilisation de la société « LC SAS » définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de toutes les commandes passées sur le site Internet www.teddy-cuir.com.
Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations y afférents.
LC SAS – TEDDY CUIR - 19 quai Augagneur - 69003 Lyon
Téléphone : 04 72 71 37 23
Télécopie : 04 78 60 14 63
E-mail: info@teddy-cuir.com
www.teddy-cuir.com se réserve le droit de modifier les conditions générales de Vente et d’Utilisation.
Chaque personne souhaitant bénéficier des services de vente-privee.com et qui satisfera aux présentes conditions générales sera ci-après dénommée un « membre ».
Les membres qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, devront le notifier et, à compter de la date à partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, ils devront cesser d'utiliser les services www.teddy-cuir.com .
Dans l'hypothèse où l'un quelconque des termes des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation serait considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice les autres dispositions resteront en vigueur.
Article 2 – DESCRIPTION DES PRODUITS
www.teddy-cuir.com s’engage à décrire et à présenter ces produits avec la plus grande exactitude, mais les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit, ainsi que les photos ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuels.
Tout client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours, tel que défini à l'article 8 des présentes conditions générales de vente et d’Utilisation, en cas de non-conformité des produits vendus à leur fiche descriptive ou du fait du caractère erroné des informations contenues dans celle-ci.
Article 3 – MODALITES DE COMMANDE ET PRIX
Les internautes garantissent qu'ils sont pleinement habilités à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l'utilisation des services de www.teddy-cuir.com. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site www.teddy-cuir.com.
En cliquant sur le bouton "Commander" pendant le processus de commande, le membre déclare accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
Les données enregistrées par www.teddy-cuir.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre www.teddy-cuir.com et ses membres. www.teddy-cuir.com vous confirmera systématiquement votre commande puis son expédition par email.
Les prix de nos produits sont indiqués toutes taxes comprises et hors participation aux frais de préparation logistique et d'expédition.
Pour les livraisons et prestations de services en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le Code général des impôts relativement à la TVA seront applicables.
www.teddy-cuir.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité).
Les produits demeurent la propriété de LC SAS jusqu'au complet paiement du prix. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
www.teddy-cuir.com se réserve le droit de refuser toute commande d'un membre avec lequel existerait un litige.
LC SAS, en collaboration avec Fianet, contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger www.teddy-cuir.com des pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom etc…
Ces demandes sont faites par courrier électronique, puis par courrier avec AR.
Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
FIA-NET S.A. et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associé à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en ouvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET - Service Informatique et Libertés - Traitements n°773061 et n°1080905 - 22 rue Drouot, 75009 PARIS.
Votre achat sur www.teddy-cuir.com vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A.
A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.
Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par www.teddy-cuir.com par courrier électronique ou via l'apparition d'une pop-up faisant suite à votre achat.
Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.
Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.
FIA-NET S.A. et www.teddy-cuir.com sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.
Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET - Service Informatique et Libertés - Traitement N° 896150 - 22 rue Drouot, 75009 PARIS.
Article 4 – DISPONIBILITE
www.teddy-cuir.com fera tout son possible pour traiter toutes les commandes.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, le client sera informé par email ou par téléphone de la livraison d'une commande partielle ou de l'annulation de sa commande.
Si le débit est d'ores et déjà intervenu au moment de l'information donnée sur l'indisponibilité du produit, une demande de remboursement des sommes engagées est faite. Suite à cette demande, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît dans les mêmes conditions que celles des débits habituels sur le compte carte et non sur le compte courant. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque.
Les délais de livraison sont de 3 à 30 jours à compter de la commande du produit.
Article 5 – PAIEMENT
Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire. Les cartes bancaires acceptées sont : CB, Visa, Eurocard et Master Card. Le compte bancaire du client sera débité immédiatement lors de la commande et celle-ci sera considérée comme effective après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.
Article 6 – SECURISATION
PROTEGE PAR LE CIC   
Nous acceptons toutes les cartes portant les sigles "CB" "Visa" et "Eurocard Mastercard". www.teddy-cuir.com travaille en partenariat avec le CIC pour la sécurisation des paiements par carte bancaire.
Lorsque vous saisissez votre numéro de carte bancaire pour acheter un vêtement, vous êtes directement sur le site du CIC. Vos informations confidentielles sont vérifiées par le CIC au moyen des protocoles de sécurités SSL et le CIC nous renvoie l'accord de paiement. Vos données bancaires ne transitent jamais par le site Internet www.teddy-cuir.com, ne sont jamais visibles ni stockées par les outils ou services informatiques de www.teddy-cuir.com. Votre paiement est entièrement sécurisé par le CIC.
Article 7 – LIVRAISON
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiqué au cours du processus de commande.
www.teddy-cuir.com facture pour chaque article acheté un forfait de 10 Euros TTC couvrant une partie des frais de logistique, d’expédition et d’assurance. Si vous commandez plus d’un article (hors produit d'entretien), www.teddy-cuir.com vous offre les frais de port, quel que soit le montant de votre commande.
www.teddy-cuir.com expédie toutes les commandes en «colissimo suivi expert». Votre vêtement est expédié sous 10 jours ouvrés maximum, sauf en cas de rupture de stock. Vous êtes alors immédiatement informé du délai estimatif de livraison. A l’expédition de votre commande, vous recevez un e-mail vous confirmant l’adresse de livraison ainsi que la référence de votre colis. Grâce à cette référence, vous pouvez suivre votre colis en direct sur www.coliposte.net.
Dès réception du mail d’expédition de votre commande, la livraison du colis effectuée par la poste en Colissimo suivi recommandé nécessite entre 48h et 72h.
Si vous êtes absent lors de la livraison de votre vêtement, une deuxième présentation du colis pourra avoir lieu le lendemain. En cas d’absence, un avis de mise en instance est laissé dans la boîte aux lettres du destinataire.
La durée de mise en instance est de 10 jours consécutifs. Ce délai ne comprend pas le jour de présentation à domicile. Au-delà de ce délai, le colis fait retour à l’expéditeur.
Si vous constatez à la livraison que le colis que vous recevez est ouvert ou endommagé, portez impérativement des réserves auprès de votre facteur ou de votre bureau de poste en écrivant clairement sur l'accusé de réception "colis endommagé - réserves émises" à l'endroit où vous devez signer.
Colis égaré
Lorsqu'un colis quitte les ateliers de www.teddy-cuir.com, il est acheminé par La Poste en Colissimo Suivi Expert.
Le client est informé de ce départ par l'envoi d'un email récapitulant les articles envoyés et informant du numéro de suivi (commençant souvent par 8V…) permettant de cliquer ou de se connecter ( www.coliposte.net ) pour connaître son évolution.
Il faut ensuite compter 2 à 5 jours ouvrés pour être livré ou recevoir un avis de passage dans la boîte aux lettres.
A compter du dépôt de l'avis de passage dans la boîte aux lettres du client, celui-ci dispose de 10 jours environ pour aller le retirer au bureau de Poste. Si ce délai était dépassé, le colis serait renvoyé à www.teddy-cuir.com.
Le service Client prendra alors contact avec le client pour une éventuelle réexpédition ou un remboursement de la commande, sans réponse du client.
Toutefois, si 5 jours ouvrés après l'expédition du colis, le client n'a pas de nouvelles de sa commande, il doit se rapprocher du bureau de Poste le plus proche du lieu de livraison indiqué sur le colis.
Si ni le bureau de Poste ni le suivi de colis (www.coliposte.net) ne disent avoir trace de ce colis, le client doit alors se manifester auprès de www.teddy-cuir.com en envoyant un mail à info@teddy-cuir.com
Le Service Clients de www.teddy-cuir.com ouvrira alors une enquête auprès des services de la Poste.
Les délais de réponse définitive de la Poste varient de une (1) à trois (3) semaines, à compter de l'ouverture de l’enquête.
- Si le colis est retrouvé, il est alors envoyé au client : la procédure de réception suit alors son cours normal (dépôt du colis ou avis de passage, etc. …)
- Si le colis est déclaré perdu (la réponse définitive est souvent formulée dans les délais maximaux, soit trois (3) semaines), www.teddy-cuir.com avise alors le client et s’engage à réexpédier la commande ou à rembourser immédiatement le client (produits et frais de port)
Article 8 – RETRACTATION
Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait, échangé ou remboursé » pendant 7 jours à compter de la date de livraison conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-20, sauf spécification contraire indiquée lors des jours de ventes.
Préalablement à tout retour, le membre devra contacter le service client par téléphone ou par mail info@teddy-cuir.com qui lui communiquera son numéro de retour.
Le retour s'effectuera à l'adresse suivante, sauf spécifications contraires :
LC SAS
TEDDY CUIR
19 Quai Victor Augagneur
69003 Lyon
Le client exerce son droit de rétractation conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation dans le délai de 7 jours qui court à compter de la réception des marchandises.
Il dispose ensuite d’un délai de 10 jours à compter de l’obtention du numéro de retour pour renvoyer son colis. Si le retour est effectué au-delà de ce délai de 10 jours, www.teddy-cuir.com sera en mesure de refuser le colis, et ainsi de le renvoyer à son expéditeur.
Ce droit s'exerce par le renvoi du produit à www.teddy-cuir.com, seuls les frais de port restant à la charge du client. Le remboursement auprès de la banque du client sera effectué dans le délai de 30 jours à compter de la réception des marchandises par www.teddy-cuir.com, comme suite à l'exercice du droit de rétractation.
Le droit de rétractation s'exerce également dès la commande et avant la livraison. Dans ce cas, un remboursement auprès de la banque du client est effectué dans le délai de 30 jours à compter de l'exercice du droit de rétractation. Suite à cette demande, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît dans les mêmes conditions que celles des débits habituels sur le compte carte et non sur le compte courant. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque.
Si le droit de rétractation est exercé entre la date de départ des produits des ateliers de www .teddy-cuir.com et celle de la livraison des marchandises chez le client, les frais de retour resteront à la charge du client.
Cette faculté de rétractation ne peut jamais jouer si les produits livrés ont manifestement fait l'objet d'un usage durable (au-delà de quelques minutes). Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d'origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le client) accompagnés de tous accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse sus indiquée. Ne pourront également être repris, les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d'identifier l'expéditeur (n° commande, nom, prénom, adresse).
Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'expéditeur.
Le retour des produits donnera lieu à un remboursement égal au prix d'achat du ou des produit(s) acheté(s). Le remboursement ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison.
Une demande de remboursement est effectuée immédiatement sur le compte bancaire sauf si le montant des produits retournés est supérieur au montant effectivement payé en ligne dans le cas de l’utilisation des bons d’achat.
La régularisation du remboursement ou des avoirs intervient alors environ 7 jours après.
Nous rembourserons en euros par recrédit de votre CB à hauteur maximale de la somme effectivement payée par le client, afin d'accélérer le traitement des remboursements.
Article 9 - GARANTIE
Satisfait, échangé ou remboursé
A réception de votre colis, vous pouvez échanger votre vêtement gratuitement, bénéficier d'un avoir du montant de votre achat ou vous faire rembourser votre commande (à l’exception des frais d’expédition déjà engagés).
En cas de produits non conformes à l'information donnée lors de la présentation des produits sur le site, ils seront remplacés ou remboursés en fonction de la disponibilité de produits similaires et de la volonté du client.
Le remboursement ou la livraison de nouveaux produits interviendra dans le délai de 30 jours à compter de la réception des produits non conformes par la société www.teddy-cuir.com. Suite à cette demande, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît en fin de mois sur le compte carte de crédit et non sur le compte courant. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque.
Dans le cas d’une erreur reconnue par les services de www.teddy-cuir.com , les frais de retour seront à la charge de www.teddy-cuir.com. Le justificatif des frais de port (www.teddy-cuir.com remboursera les colis expédiés par le biais de Colissimo Suivi, mais ne prendra en charge les retours effectués par transporteur) doit obligatoirement être joint au colis ; en cas d'absence, aucun remboursement ne pourra être exigé par le client.
Ces frais de port pourront être crédités sous forme de bon d'achat, à valoir sur une prochaine commande.
Article 10 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’il soient visuels ou sonores, reproduits sur le site www.teddy-cuir.com sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image, et ce pour le monde entier.
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Article 11 RESPONSABILITE – LITIGES – DROIT APPLICABLE
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
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Les présentes Conditions Générales de vente et d’Utilisation en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Tout différend qui pourrait naître à l'occasion de sa validité, de son interprétation ou de son exécution sera soumis aux Tribunaux auxquels il est fait expressément attribution exclusive de compétence.
Article 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES
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